Informations détaillées
Licence en droit - Parcours droit anglo-américain
CY Cergy Paris Université - Faculté de droit

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CY Cergy Paris Université - Faculté de droit


Licence en droit - Parcours droit anglo-américain

Ce programme était classé N°6 dans cette spécialité l'année dernière.

  • Formation dispensée par une université
  • Durée de la formation : 3 ans
  • Niveau d'entrée : Bac
  • Diplôme de sortie : Bac +3
  • HCERES

Informations détaillées : Licence en droit - Parcours droit anglo-américain

Conditions d'admission

Admissions

  • Niveau requis : Bac

  • Ouverture des candidatures : Cf Dates d'ouverture Parcoursup

  • Date limite de dépôt des dossiers :Cf Dates de clôture Parcoursup

  • Sélection : Admission via Parcoursup (filières sélectives). Admission sur dossier pour les candidats disposant d'un très bon niveau scolaire et de compétences linguistiques en langue anglaise. Les diplômés d'une Licence en droit parcours droit anglo-américain peuvent poursuivre la formation dans le cycle du Master en droit. Ils peuvent accéder aux partenariats internationaux de la Faculté de droit exigeant un niveau de compétence élevé (échange, double diplôme, LL.M.), ils peuvent postuler à des offres de postes nécessitant une connaissance du système juridique anglo-américain.

  • Coût : Tarif d'inscription en Licence + Tarif pour l'inscription en DU (pour plus d'information : filiereangloamericaine@ml.u-cergy.fr)

Programme

Contenu du programme

- Une équipe d'enseignants et de praticiens de haut niveau formés dans le système anglo-américain

- Un volume horaire adapté et sérieux.

- Intégration de la formation au sein du diplôme national de la Licence en droit.

- Accès aux partenariats internationaux de haut niveau.

- Les étudiants ont également la possibilité de poursuivre la formation dans le cycle du Master afin d'obtenir une spécialisation plus poussée.

Objectifs du programme

La Licence Droit anglo-américain en véritable cursus parallèle, une offre de formation complémentaire que les étudiants choisissent librement de suivre ou non.

Le programme est conçu de manière progressive et permet aux étudiants d'acquérir les connaissances générales et spéciales du système des pays de Common Law. Visant la qualité du cursus, la Faculté de droit associe à ce programme des juristes confirmés en droit anglo-américain ou des juristes français diplômés d'universités étrangères ou ayant une expérience significative dans le système juridique étranger. Afin de valoriser ce cursus parallèle ainsi que les efforts fournis par ses étudiants, le diplôme de droit étranger forme un parcours du diplôme de la Licence en droit.

À terme, l'étudiant se voit délivrer deux diplômes :
- le Diplôme national de la Licence en Droit avec mention du parcours droit anglo-américain
- le Diplôme d'Université en Droit anglo-américain    

Structure du cursus par année

Année 1

SEMESTRE 1

- Majeure "Fondamentaux du droit" (Composée de 5 EC)

   UE Droit Privé : 1 CM avec TD assorti & 1 CM

   CM Introduction au droit

   TD Introduction au droit

   CM Institutions juridictionnelles

  UE Droit Public  : 1 CM avec TD assorti & 1 CM

  CM Introduction à la théorie de l'État

  TD Introduction à la théorie de l'État

  CM Institutions internationales & européennes

  UE Histoire du droit : 1 CM

  CM Introduction à l'histoire du droit

 

- Mineure D.U. Droit Anglo-américain (Composée de 5 EC)

UE Droit Anglo-américain : 2 EC

CM Introduction to British Law/Introduction au droit britannique

TD British Constitutional Law/Droit constitutionnel britannique

UE Civilisation anglo-américaine :  3 EC

CM British Civilization/Civilisation britannique

TD English written expression/Expression écrite anglaise

TD English oral expression/Expression orale anglaise

 

- Mineure Facultative (Enseignements & activités devant faire l'objet d'une évaluation & soumis aux points bonus)

Liste 1 : 2 enseignements maximum

Stage en droit

2nd TD de langue :

Autre enseignement suivi dans l'UFR Droit (intitulé) : Conférences de culture générale de l'UFR de droit

Liste 2 : 1 autre activité maximum suivie à l'UCP

Associative / Sportive / Culturelle

 

SEMESTRE 2

- Majeure "Fondamentaux du droit" (Composée de 5 EC)

   UE Droit Privé : 1 CM avec TD assorti & 1 CM

  CM Droit civil de la famille

  TD Droit civil de la famille

  CM Droit des personnes

  UE Droit Public  : 1 CM avec TD assorti & 1 CM

  CM Droit constitutionnel

  TD Droit constitutionnel

  CM Institutions administratives

  UE Histoire du droit : 1 CM

  CM histoire du droit

 

- Mineure D.U. Droit Anglo-américain (Composée de 5 EC)

  UE Droit Anglo-américain : 2 EC

  CM Introduction to American Law/Introduction au droit américain

  TD American Constitutional Law/Droit constitutionnel américain

  UE Civilisation anglo-américaine :  3 EC

  CM American Civilization/Civilisation américaine

  TD English written expression/Expression écrite anglaise

  TD English oral expression/Expression orale anglaise

 

- Mineure Facultative (Enseignements & activités devant faire l'objet d'une évaluation & soumis aux points bonus)

Liste 1 : 2 enseignements maximum

Stage en droit

2nd TD de langue :

Autre enseignement suivi dans l'UFR Droit (intitulé) :

Autre enseignement ou activité ouverte à l'UCP : Conférences de culture générale de l'UFR de droit

Liste 2 : 1 autre activité maximum suivie à l'UCP

Associative / Sportive / Culturelle

Année 2

SEMESTRE 3

- Majeure "Fondamentaux du droit" (Composée de 5 EC)

   UE Droit Privé : 1 CM avec TD assorti & 1 CM

   CM Droit civil des obligations

   TD Droit civil des obligations

   Droit civil des biens

   UE Droit Public  : 1 CM avec TD assorti & 1 CM

   CM Droit administratif

   TD Droit administratif

   CM Finances publiques

   UE Droit pénal : 1 CM

   CM Droit pénal général

 

- Mineure D.U. Droit Anglo-américain (Composée de 5 EC)

    UE Droit Anglo-américain

   CM Rules of evidence/droit de la preuve

   TD Torts/responsabilité civile

   UE Civilisation anglo-américaine

   CM Contempory British & American civilizations/Civilisations GB & USA contemporaines

   TD English written expression/Expression écrite anglaise

   TD Legal methodology/méthodologie juridique

 

- Mineure Facultative (Enseignements & activités devant faire l'objet d'une évaluation & soumis aux points bonus)

Liste 1 : 2 enseignements maximum

Stage en droit

2nd TD de langue :

Autre enseignement suivi dans l'UFR Droit (intitulé) :

Conférences de culture générale de l'UFR de droit / Recherche documentaire (BU des cerclades) / Projet Voltaire

Liste 2 : 1 autre activité maximum suivie à l'UCP

Associative / Sportive / Culturelle

 

SEMESTRE 4

- Majeure "Fondamentaux du droit" (Composée de 4 EC)

   UE Droit Privé : 1 CM avec TD assorti

   CM Droit civil des obligations

   TD Droit civil des obligations

   UE Droit Public  : 1 CM avec TD assorti

   CM Droit administratif

   TD Droit administratif

   UE Droit de l'Union Européenne :

   CM Introduction au droit de l'Union Européenne

   UE complémentaire : un CM à choisir

   CM Droit du procès

   CM Droit commercial

   CM Finances publiques

- Mineure D.U. Droit Anglo-américain (Composée de 5 EC)

   UE Droit Anglo-américain : 2 EC

   CM Land Law and Property/droit de la propriété

   TD Contracts/droit des contrats

   UE Civilisation anglo-américaine :  3 EC

   CM Other Common Law Countries Civilization/Civilisation des autres pays de Common Law

   TD English written expression/Expression écrite anglaise

   TD English oral expression/Expression orale anglaise

 

- Mineure Facultative (Enseignements & activités devant faire l'objet d'une évaluation & soumis aux points bonus)

Liste 1 : 2 enseignements maximum

Stage en droit

2nd TD de langue :

Autre enseignement suivi dans l'UFR Droit (intitulé) :

Culture générale & grands débats contemporains / Sociologie des forces de polices / Conférences de culture générale de l'UFR de droit / Recherche documentaire (BU des cerclades)

Autre enseignement ou activité ouverte à l'UCP : Projet Voltaire

Liste 2 : 1 autre activité maximum suivie à l'UCP

Associative / Sportive / Culturelle

Année 3

SEMESTRE 5  - CHOIX 1 : 1 TD dans la majeure commune & 1 TD dans la majeure de spécialisation

- Majeure Commune (Composée de 3 EC)

    1 CM assorti du TD à choisir

    CM Droit des libertés publiques & des droits de l'Homme 1

    TD Droit des libertés publiques & des droits de l'Homme 1

    CM Droit international public "les sources"

    TD Droit international public "les sources"

    CM Droit du travail 1

    TD Droit du travail 1

    CM Droit des sociétés 1

    TD Droit des sociétés 1

    2 CM à choisir

    CM Droit des libertés publiques & des droits de l'Homme 1

    CM Droit international public "les sources"

    CM Droit du travail 1

    CM Droit des sociétés 1

 

- Majeure de spécialisation (Composée de 2 EC)

    Choix A : droit public - 1 CM assorti du TD et 1 CM

    CM Droit des contentieux publics

    TD Droit des contentieux publics

    CM Droit constitutionnel comparé

    Choix B : droit privé - 1 CM assorti du TD à choisir

    CM Droit des contrats spéciaux

    TD Droit des contrats spéciaux

    CM droit judiciaire privé

    TD droit judiciaire privé

   1 CM à choisir

   CM Droit des contrats spéciaux

   CM Droit judiciaire privé

 

- Mineure Transversale (Composée de 1 EC)

   1  EC à choisir

   CM Théorie du droit

   CM Histoire comparée du droit de la famille

   CM Droit pénal spécial

 

- Mineure D.U. Droit Anglo-américain (Composée de 5 EC)

   UE Droit Anglo-américain : 2 EC

   CM Business Law I (GB) / Droit des affaires I (GB)

   CM Criminal Law  & Procedure I (GB) / Droit pénal & procédure I (GB)

   UE Civilisation anglo-américaine : 3 EC

   CM English Equity & Trust Law

   TD  Argumentation & Negociation I/Argumentation & négociation I

   TD English oral expression/Expression orale anglaise

 

- Mineure Facultative (Enseignements & activités devant faire l'objet d'une évaluation & soumis aux points bonus)

Liste 1 : 2 enseignements maximum

Stage en droit

2nd TD de langue :

Autre enseignement suivi dans l'UFR Droit (intitulé) :

Conférences de culture générale de l'UFR de droit  / Recherche documentaire (BU des cerclades) / Projet Voltaire

Liste 2 : 1 autre activité maximum suivie à l'UCP

Associative / Sportive / Culturelle

 

SEMESTRE 6 - CHOIX 2 : 1 CM assorti du TD dans la majeure &  1 dans la majeure de spécialisation

- Majeure Commune (Composée de 2 EC)

    1 CM assorti du TD à choisir

    CM Droit des libertés publiques & des droits de l'Homme 2

    TD Droit des libertés publiques & des droits de l'Homme 2

    CM Droit fiscal général

    TD Droit fiscal général

    CM Droit Institutionnel de l'Union Européenne

    TD Droit Institutionnel de l'Union Européenne

    1 CM à choisir

    CM Droit des libertés publiques & des droits de l'Homme 2

    CM Droit fiscal général

    CM Droit Institutionnel de l'Union Européenne

- Majeure de spécialisation (Composée de 3 EC)

    Choix A : droit public

    1 CM assorti du TD à choisir

    CM Droit administratif des biens

    TD Droit administratif des biens

    CM Droit des collectivités territoriales

    TD Droit des collectivités territoriales

    CM Droit international public "Les sujets"

    TD Droit international public "Les sujets"

    2 CM à choisir

    CM Droit administratif des biens

    CM Droit des collectivités territoriales

    CM Droit international public "Les sujets"

    Choix B : droit privé

    1 CM assorti du TD à choisir

    CM Droit du travail 2

    TD Droit du travail 2

    CM Droit des sociétés 2

    TD Droit des sociétés 2

    CM Régime général de l'obligation

    TD Régime général de l'obligation

    2 CM à choisir

    CM Droit du travail 2

    CM Droit des sociétés 2

    CM Régime général de l'obligation

    CM Droit de la consommation

 

- Mineure Transversale (Composée de 1 EC)

   1  EC à choisir

   CM Vie politique & constitutionnelle

   CM Histoire du droit (Europe)

   CM Procédure pénale

 

- Mineure D.U. Droit Anglo-américain (Composée de 5 EC)

   UE Droit Anglo-américain : 2 CM

   CM Business Law II (USA) / Droit des affaires II (USA)

   CM Criminal Law & Procedure II (USA) / Droit pénal & procédure II (USA)

   UE Civilisation anglo-américaine : 1 CM & 2 TD obligatoires

   CM Dissertation on current legal issues/Mémoire enjeux jur. Contemp.

   TD Argumentation & Negociation II/Argumentation & négociation II

   TD English oral expression/Expression orale anglaise

 

- Mineure Facultative (Enseignements & activités devant faire l'objet d'une évaluation & soumis aux points bonus)

Liste 1 : 2 enseignements maximum

Stage en droit

2nd TD de langue :

Autre enseignement suivi dans l'UFR Droit (intitulé) :

Conférences de culture générale de l'UFR de droit  / Recherche documentaire (BU des cerclades) / Projet Voltaire

Liste 2 : 1 autre activité maximum suivie à l'UCP

Associative / Sportive / Culturelle

International

Langues enseignées au sein de l'établissement :
Anglais
Espagnol
Allemand
Expériences internationales obligatoires pour l'ensemble du cursus : Non
Possibilté de double diplôme : Oui

Après la formation

Après la formation :

Pourcentage d’etudiants poursuivant leurs etudes a l’issue de la formation : 100
Pourcentage d’etudiants entrant sur le marche du travail a l’issue de la formation : 0

Poursuite d'études :

Poursuite des études de droit en France Master 1-2 avec parcours DU droit Anglo-américain

Poursuite des études à l'étranger dans le cadre des partenariats en échange.

FILTRE

1. Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Licence et Master 1 droits français et anglais / LLB in English and French Law

2. Université Paris II Panthéon-Assas

Double Master 1 en Droits français et anglais

3. Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines / Université Paris-Saclay

Double diplômation de Licence mentions Droit et LLCER (Anglais)

4. Université Toulouse 1 Capitole / Université d'Essex

Master 1 de droit - LLB English and French Law

5. ISIT Intercultural School

Grade de Master spécialisation Juriste Linguiste

6. CY Cergy Paris Université - Faculté de droit

Licence en droit - Parcours droit anglo-américain

7. Université Paris Nanterre

Licence Droit, Mention Droit français - Droit Étrangers, Parcours Droit Français - Common law

8. Université de Bordeaux

Licence Droit - Parcours Droit français et Droit anglais

9. Université de Tours

Licence Droit Economie Gestion Parcours Droit Langues - Anglais

10. Université de Nantes

Double Licence Droit et LEA

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